Conditions Générales de Vente (CGV)
 

PRÉAMBULE

Le présent site internet artaporterfashion.com est édité par la société Art À Porter: 

• Société à responsabilité limitée au capital de 100 Euros, 
• Immatriculée au RCS de Bayonne
• Numéro de TVA intracommunautaire 
• Et dont le siège social est situé au 12 Blvd Mayol de Senillosa, 64200 Biarritz.

• Marques : les marques et logos figurant sur le site sont des marques protégées et déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Art À Porter est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• Liens hypertextes : tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de Leoncie.
   

1. Introduction
Bienvenue sur le site d'Art À Porter. En passant commande sur notre site, vous acceptez nos conditions générales de vente ci-dessous.

2. Commandes Personnalisées
Tous les articles confectionnés sur commande selon les mesures et les choix de couleur du client sont strictement non échangeables et non remboursables.

3. Couleurs et Images
Les images des produits sur notre site ne sont pas contractuelles. Les couleurs peuvent varier selon les lots de fil et les écrans utilisés.

4. Paiement
Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande. Nous acceptons les principales cartes de crédit et autres méthodes de paiement sécurisées.

5. Livraison
Les délais de livraison varient en fonction de la destination et de la disponibilité des matériaux. Nous faisons tout notre possible pour expédier les commandes dans les plus brefs délais.

6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les images, les descriptions de produits et les designs, sont la propriété exclusive d'Art À Porter et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

7. Droit Applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question ou clarification, veuillez nous contacter à info@artaporterfashion.com.

Merci de votre confiance et bonne visite sur Art À Porter!